CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION 

1. LIMITATIONS DE GARANTIE : DU FAIT DE SA GRATUITE, CE LOGICIEL EST
FOURNI, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI, SANS AUCUNE GARANTIE.
EXCEPTE LORSQUE CELA EST NOTIFIE PAR ECRIT, CE LOGICIEL EST FOURNI
"TEL QUEL", SANS GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, QU'ELLE SOIT
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION A CELLES-CI,
LES GARANTIES COMMERCIALES IMPLICITES D'ADEQUATION A UN OBJECTIF
PARTICULIER. LES RISQUES ENCOURUS LIES A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES
DU LOGICIEL SONT DE VOTRE RESPONSABILITE. SI LE LOGICIEL S'AVERAIT
DEFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ LE COUT DES REPARATIONS OU DES CORRECTIONS
IMPLIQUEES.

2. LIMITATIONS DE RESPONSABILITE : EN AUCUNE CIRCONSTANCE, SAUF EN CAS
D'OBLIGATION LEGALE, OU EN CAS D'ACCORD ECRIT, LE DETENTEUR DU COPYRIGHT,
OU TOUTE AUTRE PERSONNE AYANT CONTRIBUE A ET/OU DISTRIBUE CE LOGICIEL,
NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSABLE DE DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES
DE TYPE GENERAL, SPECIAL, ACCIDENTEL, OU CONSECUTIFS, DUS A L'UTILISATION
OU A L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DE CE LOGICIEL (Y COMPRIS, MAIS SANS
LIMITATIONS A CELLES-CI, LES PERTES DE DONNEES, OU LES DONNEES RENDUES
INUTILISABLES, OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERCES PARTIES, OU
UNE INCAPACITE DE CE LOGICIEL A FONCTIONNER AVEC D'AUTRES LOGICIELS),
MEME SI LE DETENTEUR OU SES PRESTATAIRES ONT ETE AVERTIS DES POSSIBILITES
DE TELS DOMMAGES.

3. ACTIVITES A HAUT RISQUE : CE LOGICIEL N'EST PAS TOLERANT AUX PANNES
ET N'EST PAS CONCU, PRODUIT, OU PREVU POUR ETRE UTILISE OU REVENDU COMME
EQUIPEMENT DE CONTROLE DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX NECESSITANT
UN FONCTIONNEMENT A TOLERANCE DE PANNES, TELS QUE LA CONDUITE DE
CENTRALES NUCLEAIRES, LA NAVIGATION AERIENNE OU LES SYSTEMES DE
COMMUNICATION AERIENS, LE CONTROLE DU TRAFFIC AERIEN, LES APPAREILS
MEDICAUX DE REANIMATION, OU LES SYSTEMES D'ARMEMENT, DANS LESQUELS
UNE ERREUR DU LOGICIEL POURRAIT CONDUIRE DIRECTEMENT A LA MORT, A DES
BLESSURES PHYSIQUES, OU A DES DOMMAGES MATERIELS OU ENVIRONNEMENTAUX
GRAVES ("ACTIVITES A HAUT RISQUE"). PAR CONSEQUENT, LE DETENTEUR DU
COPYRIGHT ET SES PRESTATAIRES REFUSENT SPECIFIQUEMENT TOUT TYPE DE
GARANTIE IMPLICITE OU EXPLICITE D'ADEQUATION A DES ACTIVITES A HAUT
RISQUE. LE DETENTEUR DE LA LICENCE D'UTILISATION CONVIENT QUE LE
DETENTEUR DU COPYRIGHT ET SES PRESTATAIRES NE POURRONT ETRE TENUS
POUR RESPONSABLES D'AUCUNE PLAINTE ET D'AUCUN DOMMAGE CONSECUTIF
A L'UTILISATION DU LOGICIEL DANS DE TELLES APPLICATIONS.

FIN DES CONDITIONS DE LICENCE