UsageRight

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Protection des résultats de la recherche contre des usages non terrestres

La production de connaissances et de technologies, issues de l'activité de recherche, change le monde dans des directions qui ne sont souvent pas prévues, parfois pas approuvées, par les producteurs.

Par exemple, le savoir et la maîtrise des éléments naturels qu'il permet porte une responsabilité dans le dépassement des limites planétaires. Les résultats de la recherche (articles, documents, rapports, logiciels, données) peuvent être utilisés par des acteurs économiques à des fins de profits individuels et pas seulement au bien commun. Les deux peuvent s'intersecter, mais ce n'est pas forcément la règle, ils sont parfois antagonistes, des points de vue de la justice sociale et de l'écologie.

UsageRight est un principe, fondé sur la propriété intellectuelle, qui permet au personnel de la Recherche de restreindre le droit d'usage sur sa production (articles, logiciels, données), en ne permettant pas l'exploitation de leur œuvre à des fins qu'il considère contraire à sa conception du bien commun.

UsageRight se décline en trois outils restreignant respectivement les licences d'utilisation pour les articles, logiciels, données. Ils sont inspirés de trois licences ouvertes : Creative Commons, Cecill, ODBL. Les trois licences demandent à tout utilisateur d'un produit de la recherche, individu ou structure collective, un engagement à la redirection écologique et le respect de cet engagement. Cet engagement est une prise de position sur son activité et son avenir dans le contexte des limites planétaires et de la montée des inégalités.

La mise à disposition des outils s'accompagne d'un manifeste en cours de publication, qui reprend les éléments présents sur ce site (rubrique "Pourquoi"), en précisant les aspects historiques, juridiques, économiques, écologiques, politiques, philosophiques de cette démarche.